Régulation

Circle, le co-émetteur de l’USDC, soumis à une enquête de la SEC depuis l’été

05 Oct 2021 - 10:57

Les stablecoins, on le sait, sont dans le viseur du gendarme américain. Ils sont tous soumis à une vigilance particulière et l’USDC, malgré sa revendication de conformité, n’y échappe pas. Circle, son co-émetteur avec Coinbase, signale de nouveau avoir reçu une »assignation d’enquête » de la part de la Division of Enforcement de la SEC en juillet.

L’USDC visé par la SEC

La Securities and Exchange Commission (SEC) ne chôme pas. Depuis que Gary Gensler en a pris les rênes, l’industrie crypto vit sous la menace d’une régulation renforcée.

La question des cryptomonnaies adossées aux monnaies fiduciaires est particulièrement au coeur des préoccupations réglementaires. Le patron de la SEC les a à l’oeil et plus généralement tous les responsables en charge du secteur bancaire et financier. Jerome Powell, le président de la Réserve fédérale (la Banque centrale américaine) et Janet Yellen, la secrétaire au Trésor, doivent d’ailleurs rendre public d’ici quelques jours un rapport circonstancié sur les options de régulation possible.

Dans ce contexte, l’annonce d’une enquête sur l’USDC n’est pas une surprise. Selon le communiqué dévoilé par Circle, cette assignation porte sur « des documents et des informations concernant certains de (leurs) avoirs, programmes clients et opérations».

Coindesk rappelle que l’assignation, révélée en août, était passée quelque peu inaperçue. En effet, à ce moment-là, elle était vraisemblablement apparue secondaire face à l’annonce d’une entrée en bourse prévue pour la fin d’année. Or, des éléments rendus publics légitiment la démarche de la SEC.

Les motifs possibles de l’assignation

Principalement le fait que contrairement au mantra claironné d’un stablecoin strictement adossé à un dollar physique, l’USDC détenait à l’époque une bonne partie de ses réserves (39%) en titres de créance, obligations et autres actifs non monétaires. Depuis, le consortium Center, qui réunit les co-émetteurs Circle et Coinbase, s’est engagé à réviser la composition des réserves de son stablecoin. Il aurait désormais l’intention de « détenir la réserve de l’USDC entièrement en espèces et en bons du Trésor américain à court terme« .  

Mais le mal est fait. L’USDC s’inscrit bien dans les pas du pionnier Tether (USDT) empêtré depuis des années dans des litiges liés au manque de transparence de ses réserves en dollars.

Face à cette opacité, les régulateurs s’alarment. Et il y a de quoi. En effet, en admettant que tous les détenteurs décident d’échanger au même moment leurs stablecoins contre des dollars, il existe une forte probabilité pour que l’USDC ou l’USDT ne résistent pas aux retraits rapides des investisseurs. Rappelons que cette classe d’actifs représente aujourd’hui plus de 1000 milliards de dollars de capitalisation, ce qui représente un risque systémique que les régulateurs cherchent à réglementer au plus vite. 

Les produits de rendement également dans le collimateur de la SEC

D’autres éléments viennent aussi probablement alimenter la suspicion de la SEC. Ainsi, les produits de rendement crypto. Circle a lancé le sien en novembre 2020 sans trop de problèmes a priori, mais Coinbase tout récemment a vu le sien gelé par des injonctions du gendarme boursier américain. Pour lui, ce sont des produits qui bafouent la loi sur les valeurs mobilières en étant assimilable à une émission illégale de titres financiers.

Circle déclare vouloir coopérer avec l’instance de régulation pour mener à bien cette enquête. Rappelons d’ailleurs que ce n’est pas leur première confrontation. La précédente s’était soldée par des pénalités de plus de 10 millions de dollars concernant un litige relatif à sa filiale Poloniex au motif de l’exploitation d’un échange d’actifs numériques non enregistré.

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