Les banques américaines autorisées à utiliser des stablecoins

L’Office of the Comptroller of the Currency (OCC), le bureau du département du Trésor américain en charge de la réglementation des banques, a publié des directives autorisant les organismes bancaires à utiliser des blockchains publiques et les stablecoins qu’elles hébergent pour faciliter les paiements.

Feu vert pour les banques qui pourront utiliser des stablecoins

Le régulateur bancaire fédéral a publié une lettre dite interprétative qui stipule que les banques nationales et les associations fédérales d’épargne peuvent participer à des réseaux indépendants de vérification des nœuds (INVN), autrement dit des blockchains publiques, et utiliser des pièces stables pour réaliser des activités de paiement et d’autres fonctions relevant de leurs compétences. Elles peuvent donc, tant qu’elles respectent la loi et les bonnes pratiques, « valider, stocker et enregistrer les transactions de paiement en servant de noeud sur un INVN ». En d’autres termes, les blockchains publiques et les stablecoins adossés au dollar deviennent une infrastructure de règlement dans le système financier américain au même titre que le réseau Swift. Comme s’est empressé de twitter l’artisan de l’USD Coin (hébergé notamment sur Ethereum), Jeremy Allaire, c’est une nouvelle d’importance.

D’autant plus dans un environnement incertain où les stablecoins sont dans le viseur des autorités régulatrices américaines. Mais l’OCC considère que dans un contexte extrêmement concurrentiel, où les infrastructures de paiement innovent tous les quatre matins, les banques en tant qu’intermédiaires financiers sont handicapées dans la réalisation des transferts de fond, trop longs, trop coûteux. A ses yeux, seul le recours aux technologies blockchain leur permettront d’être plus efficaces et à la hauteur des performances attendues.

Notre lettre supprime toute incertitude juridique concernant le pouvoir des banques de se connecter à des blockchains en tant que nœuds de validation et donc d’effectuer des paiements de stablecoins pour le compte de clients qui exigent de plus en plus la rapidité, l’efficacité, l’interopérabilité et le faible coût associés à ces produits. »

Communiqué de l’OCC

Elles pourront même, précise le bureau du Trésor, émettre des stablecoins comme elles pourraient débiter des cartes ou des chèques et les échanger contre des fiat.

Une avancée sans équivalent

Une solution apparemment idéale mais qui n’est pas sans risque. La division du Trésor incite donc à la prudence en appelant à la nécessaire maîtrise de la technologie.

Les banques doivent également être conscientes des risques potentiels lorsqu’elles mènent des activités liées aux INVN. (Elles doivent considérer) les risques opérationnels, les risques de conformité et la fraude. Les nouvelles technologies nécessitent une expertise technologique suffisante pour garantir que les banques peuvent gérer ces risques de manière sûre et saine. »

L’OCC témoigne plutôt de bienveillance à l’égard de l’écosystème crypto. Contrairement à cet autre fameux bureau du Trésor américain, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN), qui propose des règles pour le moins drastiques sur les cryptomonnaies, notamment sur les portefeuilles dits auto-hébergés. Il faut dire que le contrôleur en chef qui assure l’intérim est Brian P. Brooks, un ancien dirigeant de Coinbase. Dans le cadre de ses fonctions, il a poussé à l’adoption d’un certain nombre de mesures favorables à la cryptographie. Relevons les plus notables. La première, autoriser les banques fédérales à pouvoir fournir des services de stockage de cryptomonnaies à leurs clients. La deuxième non moins négligeable, leur accorder le droit de détenir des fonds de réserve pour les stablecoins.

De fait, permettre aux banques d’accéder aux blockchains publiques, d’héberger des noeuds et même d’en devenir validatrices est, d’un point de vue réglementaire, une avancée considérable. Reconnaître les blockchains Bitcoin ou Ethereum (qui héberge aussi l’USDT) comme des systèmes financiers à part entière est aussi un progrès faramineux. Avec une telle initiative, les Etats-Unis se placent en pôle position dans l’approche de l’écosystème crypto. Loin devant une Europe méfiante et une France « (le)maimairisée » complètement à la remorque.