Régulation

Les régulateurs américains débattent sur la qualification du Bitcoin

19 Oct 2017 - 20:47

Aux Etats-Unis, la question de savoir si le Bitcoin doit être vu comme une marchandise ou un titre financier est sur la table.

La Commodities Futures Trading Commission vient de publier un guide d’introduction sur les devises électroniques. Ce guide couvre les bases des monnaies virtuelles, les risques qui leur sont associés et le rôle de la CFTC dans leur régulation.

Daniel Gorfine, Chief Innovation Officer de la CFTC, a déclaré lors de la sortie de l’abécédaire:

« Alors que les gens du monde entier essaient de comprendre et de se concentrer sur l’écosystème de la monnaie virtuelle, nous avons jugé qu’il était opportun et important que notre premier guide d’introduction explique l’espace, identifie comment les développements impliquent la CFTC et souligne les risques que les investisseurs ou les utilisateurs de monnaies virtuelles devraient soigneusement prendre en compte. »

L’abécédaire souligne que la définition de marchandise dans la Loi sur les bourses des marchandises (LBVM) est large et couvre les marchandises physiques (comme les céréales), les ressources naturelles (comme l’or) et les devises ou les taux d’intérêt. De plus, la CFCAT exerce une surveillance sur les contrats dérivés et sa juridiction est déclenchée lorsque des devises virtuelles sont utilisées dans des contrats dérivés.

Une décision situationnelle

La question de savoir si les monnaies virtuelles devraient être classées comme marchandises ou comme titres a fait l’objet de nombreux débats. Dès 2015, la CFTC avait déjà estimé que le bitcoin était un produit de base et serait soumis à sa juridiction. La SEC a récemment affirmé sa propre autorité, prenant des mesures contre les gestionnaires d’ICO récemment et constatant que certains jetons ICO peuvent présenter des caractéristiques de titres financiers. L’abécédaire de la CFTC précise que la structure réelle du token déciderait si le token est classé comme un titre ou un contrat dérivé avec une marchandise sous-jacente.

« Il n’ y a pas d’incompatibilité entre l’analyse de la SEC et la décision de la CFTC selon laquelle les monnaies virtuelles sont des marchandises et que les jetons virtuels peuvent être des contrats sur marchandises ou des contrats dérivés selon les faits et les circonstances particuliers. »

Le prix du Bitcoin s’est effondré de 500 $ à un peu moins de 5 100 $ après la publication de ce rapport, mais a depuis recouvré presque toutes ses pertes. Les mesures réglementaires de quelque nature que ce soit provoquent généralement une panique à court terme chez les négociateurs de bitcoin, mais le prix se rétablit généralement rapidement. Ces derniers mois, Bitcoin a rebondi après l’interdiction des ICO en Chine et la fermeture des bourses, la SEC a déclaré que les ICO pourraient constituer des offres de valeurs mobilières et la Corée du Sud les a complètement interdit.

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D’après CoinTelegraph

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