La SEC s’empêtre dans ses tentatives de clarification des « dépositaires qualifiés »

Dans la famille régulation je voudrais la Security and Exchange Commission (SEC). Sorte de père Fouettard assumé et pas très porté sur la tolérance de l’univers des cryptomonnaies. L’une des instances américaines de réglementation et de contrôle des marchés financiers. Qui a visiblement pris en grippe la version décentralisée et numérique de ce domaine, dont elle gère les développements comme la Banque centrale américaine gère le dollar. Version roi du monde et libertés unilatérales. 

Il suffit que le regard de la SEC se pose sur un projet de l’univers des cryptomonnaies pour que son avenir s’en trouve très largement compromis. Le tout version rapport de force et envoi au tapis. Comme ce fut le cas pour le défunt projet GRAM de la messagerie cryptée Telegram. Symbole actuel de cet acharnement qui n’a rien de thérapeutique. Et qui l’a forcé à jeter l’éponge, après des mois de ce qui était devenu un véritable combat judiciaire et idéologique. 

Ce feuilleton à rebondissements de la cryptosphère n’est pourtant que la version très médiatique de ce qui se passe chaque jour. Et qui a pour résultat de tenter d’imposer des frontières à un univers qui s’est construit sur leur absence comme modèle de développement. Une incompatibilité d’humeur qui va devoir trouver une issue. Au moins pour mettre un terme à la partie de cache-cache engagée avec elle depuis des mois au sein de la toute nouvelle DeFi. 

État du Wyoming vs SEC

Le problème auquel doit faire face la SEC vis-à-vis des cryptomonnaies se heurte à sa mauvaise volonté évidente d’en accepter l’existence. Ou plus exactement à la somme de travail nécessaire pour permettre de clarifier leur intégration dans les cadres réglementaires existants. Ou comment faire entrer une utopie dans le tiroir d’un fonctionnaire ! Une seule évidence, cela devra finir par se mettre en place. 

Une réalité qui pourrait s’accélérer avec la récente élection de Joe Biden. Ce dernier ayant fait appel à un conseiller spécialiste dans le domaine pour s’occuper de superviser les banques d’investissement et les marchés financiers. Mais cela en passant par la case SEC, au risque de se faire recaler en cas de manquement.

Et c’est très exactement ce qui se passe actuellement avec les récentes décisions de l’État du Wyoming, très favorable aux cryptomonnaies. Mais qui ne sont pas du goût de la SEC qui considère être la seule en droit de définir les « dépositaires qualifiés » dans le domaine. 

Cela faisant suite à une déclaration de non-intervention de la division bancaire du Wyoming à l’égard de la société de gestion de patrimoine Two Ocean. Cette dernière caressant l’espoir d’ouvrir des services de garde d’actifs numériques.

La SEC passe en mode apaisement ?

Une déclaration en forme d’acceptation qui selon la SEC sort du cadre légal qui régit les lois fédérales. Et qui du coup nécessite son approbation. Cela du simple fait que cette décision fait de Two Ocean un « dépositaires qualifiés. » Et que cette classification juridique est de son ressort exclusif.

Mais contrairement à ses habitudes, la SEC a décidé de jouer la carte de l’ouverture. Cela avec la mise en place d’une consultation publique sur la question de la conservation des actifs numériques et le statut de dépositaire qualifié. 

Mais pas d’excitation trop hâtive. Car bien évidemment cette volonté de remettre à plat la désignation de dépositaire qualifié ne concerne que les titres financiers. Ce qui signifie que les actifs numériques comme le Bitcoin (BTC) ne sont pas encore de la fête. Cela même si certains analystes y voient à terme une bonne nouvelle pour ce marché.