Telegram : le bras de fer continue avec la SEC

Dans l’imbroglio judiciaire qui oppose la messagerie Telegram au gendarme boursier américain, les derniers événements ne semblent pas jouer en faveur de l’apaisement.

Une énième péripétie

Nous vous avons déjà narré, çà et là, les épisodes houleux qui caractérisent les relations entre Telegram et la SEC. Depuis qu’elle a obtenu une action en référé pour retarder la distribution des jetons GRAM aux Etats-Unis, une âpre bataille juridique s’est engagée avec la plateforme cryptée et son projet de blockchain TON.

Si la messagerie des frères Durov a semblé vouloir coopérer, notamment en tempérant son inclination au secret, le compromis paraît avoir atteint ses limites. Passe encore d’avoir abandonné quelques-uns de ses principes d’ultra confidentialité. Mais il faudrait tout de même veiller à ne pas trop en demander… Les limites de l’acceptable étant de rendre des comptes sur ses comptes. Plus précisément, de justifier la façon dont ont été dépensés les 1,7 milliards collectés lors de l’ICO en 2018.

Car telle est la première et dernière exigence du gendarme américain : savoir ce qu’il est advenu de cette somme colossale, recueillie en deux temps, auprès de 171 investisseurs. Investisseurs qualifiés dont 39 américains, d’où le droit d’ingérence qu’elle s’arroge. La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a donc déposé une ordonnance auprès du tribunal, le 2 janvier. Elle veut contraindre la plateforme à divulguer le détails des dépenses relatives aux fonds recueillis.

«Le refus de Telegram de fournir ces informations à la SEC – et sa suggestion selon laquelle elle pourrait ne pas avoir accès à ses propres dossiers bancaires parce qu’elle avait changé de banque – est infondé et profondément troublant. Étant donné que la déposition de Pavel Durov doit commencer mardi prochain, la SEC demande respectueusement à la Cour d’émettre une ordonnance obligeant Telegram à fournir la découverte demandée dans la présente requête. »

Qui s’y frotte, s’y pique

Forte tête – les Durov se sont déjà frottés aux injonctions de Poutine sans y céder – Pavel, le pédégé de TON, refuse mordicus de répondre au souci de transparence ordonné par le régulateur yankee. Ses avocats y ont donc opposé une fin de non recevoir. L’argument étant que, pour eux, la SEC cherche simplement une justification aux accusations infondées qu’elle porte contre Telegram. Le motif étant, rappelons-le, la violation supposée des lois fédérales concernant les valeurs mobilières.

S’en tenant à cette ligne de conduite depuis le début, les avocats ont précisé que toute demande ultérieure obtiendra systématiquement la même réponse.

« Les réclamations de la [SEC] sont sans fondement. (…) Le placement privé de Telegram auprès d’investisseurs accrédités hautement sophistiqués a été effectué conformément à des exemptions valides à l’enregistrement, en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières . »

Aussi n’ont-ils produit obstinément que des documents relatifs à la réception des fonds et non à leurs dépenses. Pavel Durov devra vraisemblablement s’en expliquer lors de sa prochaine audition, les 7 et 8 janvier à Dubaï. Campera t-il sur ses positions ou lâchera t-il du lest ? La question reste ouverte face à une SEC intransigeante qui compte assumer jusqu’au bout son rôle de gardienne du respect de la réglementation, garantissant des marchés équitables et transparents pour tous, sans exception.