SEC vs DeFi – Comment imposer une régulation sur un système décentralisé ?

 SEC vs DeFi – Comment imposer une régulation sur un système décentralisé ?

Le passage par la case SEC est pour l’univers des cryptomonnaies ce qu’un contrôle de police est pour un automobiliste. Impossible de savoir s’il s’agit d’appliquer une loi ou de s’exposer à une volonté de racket, si institutionnel soit-il. La question n’étant pas de réprimer un délit, mais bien de trouver cette faille qui pourrait être à l’origine d’une amende de plusieurs millions de dollars. Car la volonté de la Security and Exchange Commission américaine n’a jamais rien eu d’amical dans le domaine. Et il semble que sa prochaine victime s’appelle la DeFi. 

Certaines personnes voient dans l’univers des cryptomonnaies un laboratoire contemporain d’expérimentations économique et financière. Une réalité au sein de laquelle se développe actuellement la Finance Décentralisée (DeFi). Cela sous la forme d’une explosion sans précédent qui en fait le domaine de tous les records et des jetons qui surperforment très largement le Bitcoin. Avec ce petit supplément de risque qu’il est toutefois nécessaire de prendre en compte.

Un succès très clairement porté par une volonté de décentralisation qui en garantit tout à la fois la sécurité et l’indépendance. Un fait démontré par les récents déboires de la société Ripple et de son XRP. Et dont la trop forte centralisation est justement à l’origine d’une procédure de la Security and Exchange Commission. 

Ce qui fait du choix de la communauté une décision éthique. Mais cela avec un deuxième effet imprévu, mais qui n’est pas négligeable. La SEC ne sait pas comment ni dans quel sens y soumettre ses directives réglementaires. Le tout selon ce principe qui a fait la force des mouvements libertaires : pas de chef, pas de responsable à punir.

La SEC se penche sur le cas de la DeFi

Car s’il y a bien une réalité qui est indéniable c’est que la DeFi et l’univers des cryptomonnaies dans son ensemble ne reproduisent rien de ce qui existe déjà. Et que la SEC a pour volonté d’appliquer des réglementations qui quant à elles sont (im)posées depuis longtemps. Mais qui ne peuvent s’appliquer que sur des modèles connus. Ou comment installer un radar sur le bord d’une piste de décollage pour OVNIs. Bienvenue dans les affres et bonheurs du vide juridique.

Une réalité qui vient d’être pointée du doigt par une certaine Hester Peirce, commissaire à la Security and Exchange Commission. Cela lors d’une récente intervention au cours de laquelle elle a exposé l’intérêt que cet organisme portait à la DeFi. Une attention dont ce marché se passerait bien, de toute évidence. Et qui selon cette dernière prend la forme d’un « très bon test » pour comprendre comment il serait possible de « réguler l’économie numérique. » Titre évocateur de la conférence au sein de laquelle elle a prononcé son discours à la George Washington University Law School.

« Cela va être un véritable défi pour nous, car notre manière de réglementer se fait la plupart du temps par le biais d’intermédiaires. Et lorsque vous construisez quelque chose qui est décentralisé il n’y en a pas. C’est formidable pour la résilience d’un système. Mais c’est beaucoup plus difficile pour nous lorsque nous essayons d’y entrer pour comprendre comment le réglementer. » – Hester Peirce

Car il faut bien comprendre que les instances de régulation comme la SEC poursuivent l’univers des cryptomonnaies comme des mouettes après un chalutier de pêche. Toujours avec un train de retard, mais en bénéficiant d’une motivation sans faille. Ce qui doit bien laisser entendre que les structures qui y échappent aujourd’hui seront à n’en pas douter les prochaines sur sa liste de procès. Cela qu’il s’agisse actuellement des Initial Coin Offerings (ICO) de 2017. Ou prochainement des Initial DEX Offerings (IDO) à la mode Polkastarter qui explosent tous les records.

Une approche de type « Safe Harbor »

Le véritable avantage dans ce domaine est qu’Hester Peirce est connue pour sa compréhension pointue de l’univers de la décentralisation. Ce qui lui vaut d’être appréciée comme une interlocutrice éclairée au sein de la cryptosphère américaine. Une position qui s’accompagne de ce que l’on pourrait appeler une certaine tolérance à l’égard du flou technologique dans lequel baigne la DeFi à l’heure actuelle. Mais qui devra de toute manière connaître un éclaircissement dans les prochaines années.

Une période de probation que la commissaire de la SEC estime à une durée maximale de trois ans. Et qui devrait permettre aux principaux projets de cet univers de clarifier leurs positions vis-à-vis de la législation. En particulier sur le sujet délicat de leurs multiples cryptomonnaies qui restent le plus gros point de discorde. Car la seule certitude semble être que « le travail du régulateur reste inchangé même si le décor planté est plus moderne. »

Quoi qu’il en soit, Hester Peirce reconnaît que la DeFi « construit une alternative à l’ancien système financier centralisé (CeFi). » Et que cela est à prendre en compte par les régulateurs afin de ne pas mettre en opposition « la clarté juridique et la liberté d’expérimenter. » Ce qui reste malgré tout une vision plutôt intéressante dans le domaine. Mais qui ne va pas résoudre la question complexe de savoir comment il sera possible d’imposer une régulation sur un système qui échappe à tout contrôle

Hugh B.

Passionné par l'univers des cryptomonnaies. J'attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Mes articles ne sont en aucun cas des conseils financiers. DYOR !

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