Les opérateurs d’ATM Bitcoin bientôt à l’amende ?

Alors que les guichets automatiques Bitcoin se multiplient dans le monde, une filiale de Bots, société de technologie des marchés de gré à gré cotée en bourse sous le symbole (BTZI), réclame sa part du gâteau en revendiquant la propriété du brevet ATM Bitcoin.

Un brevet au coeur du litige

Bots a annoncé que sa filiale First Bitcoin Capital allait entamer une procédure en justice pour violation présumée de la propriété intellectuelle par les opérateurs de guichets automatiques Bitcoin. First Bitcoin est une acquisition très récente de la société technologique dont les activités consistent à acquérir des startups Bitcoin, à lever des fonds et à investir dans des entreprises qui développent des applications logicielles ou matérielles Bitcoin. C’est dans le cadre de ce dernier volet que First Bitcoin a acquis les droits sur un brevet déposé en 2014 relatif à un guichet automatique de Bitcoin. Le dit brevet, inventé par Mark Russell et John W. Russell, décrit avec précision l’objet et sa méthode d’utilisation.

Ce brevet est lié à l’achat et à la vente de crypto-monnaies à l’aide d’un guichet automatique ou d’un kiosque Bitcoin qui permet aux clients d’acheter du Bitcoin ou d’autres crypto-monnaies en utilisant des espèces, des cartes de débit ou de crédit. Bon nombre des éléments de cette propriété intellectuelle (IP) seront des «revendications standard essentielles» qui sont essentielles pour le fonctionnement des réseaux ATM Bitcoin. »

Redevances sous procédure judiciaire ou accords à l’amiable

S’appuyant donc sur la notion de propriété intellectuelle, First indique être en discussion avec un « grand cabinet d’avocat » pour agir contre les infractions à son brevet Bitcoin ATM et percevoir les paiements de redevances par les exploitants des machines, entreprises ou opérateurs individuels.

Toutes les entreprises de fabrication de guichets automatiques Bitcoin pourraient être forcées d’utiliser la technologie brevetée pour fabriquer et vendre leurs guichets automatiques Bitcoin. Tout autant les entreprises et les particuliers qui possèdent et exploitent des réseaux de guichets automatiques Bitcoin aux niveaux local et national.»

Si l’intention est clairement procédurière, l’entreprise cherche aussi la voie du compromis. Elle envisage des accords à l’amiable sans dévoiler la teneur des conditions.

Les paiements de redevances par transaction seront négociés pour une durée de plusieurs années. Certains accords, en particulier avec les fabricants, pourraient couvrir les années précédentes et / ou un nombre important d’années à venir […] car ces conditions n’ont pas encore été finalisées. » 

Paul Rosenberg, PDG de Bots

ATM Bitcoin, un marché juteux

Les enjeux financiers sont loin d’être négligeables. Le PDG de Bots en a fait une estimation assez précise. D’après lui, la fourchette moyenne des opérations à un ATM serait de l’ordre de 130 à 180 par mois et par machine, ce qui potentiellement pourrait rapporter à la société entre 14 et 18 millions de dollars par an.

Un joli pactole qui pourrait encore croître si on en croit l’expansion folle des guichets automatiques dans le monde, au rythme d’environ une implantation par heure, selon les données de Coin ATM Radar. Ainsi, si au 1er janvier le nombre de distributeurs automatiques était de 6372, il est aujourd’hui monté à 11743.

De plus, dans un marché bullish comme celui prévu sur Bitcoin dans les deux années qui viennent, le nombre d’opérations risque aussi de se multiplier. Une manne financière qui attire forcément la convoitise, d’autant plus qu’elle est susceptible de ne pas durer. En effet, le contexte de régulation qui se durcit pourrait freiner le développement des GAB Bitcoin. L’Allemagne, comme nous l’avions évoqué, a déjà sévi en suspendant provisoirement les services des ATM Bitcoin commercialisés par Shitcoins Club. Le renforcement des mesures pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme pourrait même à terme sonner le glas d’un marché juteux.