Brésil – Une institution indépendante pour la réglementation des cryptomonnaies ?

Le Brésil souhaite créer une institution indépendante pour gérer et superviser la réglementation des cryptomonnaies.

04 novembre 2022 - 16:30

Temps de lecture : 2 minutes

Par Jordan P.

Changement de direction pour le Brésil sur la réglementation des cryptomonnaies. Le régulateur financier vient d’annoncer qu’il envisage de créer une nouvelle institution indépendante. Elle serait en charge de la réglementation du secteur des cryptomonnaies.

Cette information est partagée alors que les brésiliens fêtent encore (ou non) le retour au pouvoir du Président Luiz Inacio Lula da Silva, connu sous le nom de Lula. En effet, deux jours après son élection, la Securities and Exchange Commission nationale (CVM) fait part de ses intentions en matière de cryptomonnaies.

Pour rappel, la CVM correspond à l’autorité du marché des valeurs mobilières, qu’elle réglemente. À ce jour, elle détient seule la compétence pour réglementer le marché des cryptomonnaies sur le territoire national. Cependant, les autorités considèrent qu’elle ne dispose pas des moyens nécessaires pour mener à bien sa mission.

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Une nouvelle institution pour réglementer les cryptos

En effet, le président de la CVM, Joao Pedro Nascimento, explique que cette décision est en discussion notamment en raison du manque de personnel que connaît actuellement l’organisme. Or, ce manque « affecte l’attention qu’il pourrait accorder aux marchés des cryptomonnaies en pleine croissance. »

« Le Commission des Valeurs Mobilières ne peut pas survivre sans personnel, le marché continue de croître. Dans peu de temps, nous devrons créer une surintendance pour traiter les cryptomonnaies. »

Joao Pedro Nascimento, président du régulateur CVM.

Dans ce contexte, il espère également être contacté par les équipes économiques du nouveau président Lula afin de négocier sur certaines questions, autrefois traitées par l’ancien gouvernement.

Une institution avec des pouvoirs étendus

Puisque sa création n’est pas encore actée, seulement peu d’informations ont été révélées. Toutefois, l’on sait que la nouvelle institution – si elle voit le jour – et à l’inverse de la Commission des valeurs mobilières actuelle, aurait un rôle plus actif en matière de réglementation des cryptomonnaies. À ce titre, son avis devrait être requis sur de nombreuses questions importantes liées à ces nouveaux actifs. Plus précisément, son but premier serait de superviser le secteur, donc d’exercer une surveillance jugée « nécessaire » sur l’ensemble des acteurs/participants du marché.

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Pour le moment, le deal n’est pas encore conclu mais est sérieusement mis sur la table. Les autorités pourraient donc l’accepter et le mettre en oeuvre avant la fin de l’année 2023.

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