Fiscalité des cryptomonnaies – Comment résoudre le casse-tête des plus-values ?

La fiscalité appliquée aux cryptomonnaies n’est ni forcément harmonieuse ni même tout à fait logique. Cela n’empêche en rien les détenteurs de ces actifs numériques de devoir se plier à certaines règles dans le domaine. Un mélange de déclaration de comptes à l’étranger pour les exchanges et de calcul des bénéfices réalisés sur l’année. Le tout agrémenté d’une prise en compte de leur passage – ou non – par la case monnaie fiduciaire. Ce qui implique de respecter certaines règles de conduite. Et de ne pas penser pouvoir y échapper trop facilement.

Cet article est réalisé en partenariat avec le Trading du Coin.

La première des règles de la zone crypto est de ne pas en sortir, sauf en cas de force majeure. Ce qui veut dire que toute opération de change dans une monnaie de type euro ou dollar ne doit intervenir qu’en bout de course. Cela afin de récupérer des bénéfices sonnants et trébuchants qui feront le bonheur de votre compte en banque. Mais en prenant en compte que les bénéfices réalisés doivent impérativement répondre à l’imposition qui s’y applique.

Une règle qui n’a rien d’optionnel. Et qui ne change pas, même si des achats ont été réalisés avec l’aide d’une carte de paiement directement avec vos cryptomonnaies depuis des comptes sur une plateforme d’échange. Le tout agrémenté des éternelles pénalités en cas de manquement. Et de la nécessité de déclarer dans le pays concerné les plus-values réalisées sur l’année écoulée. Cela même si un déménagement est intervenu en cours de route.

La fiscalité et les cryptomonnaies

La fiscalité appliquée aux détenteurs de cryptomonnaies peut parfois faire peur. Cela car elle oblige à découvrir de nouvelles cases de la déclaration d’impôt sur les revenus qui restaient jusque là totalement vierges. Une procédure qui doit s’effectuer en plusieurs étapes distinctes. Cela afin de ne pas se perdre dans les méandres de cette aventure qui n’a rien d’agréable. 

Et la première de ces étapes a tout d’un recensement. Cela car elle consiste à déclarer l’ensemble de ses comptes enregistrés sur des exchanges domiciliés à l’étranger. Ce qui concerne donc la quasi-totalité de ces plateformes. Celles-ci considérées comme des comptes extra-territoriaux dont chacun doit faire l’objet du dépôt d’un formulaire de type 3916-bis.

« Les personnes physiques ou les sociétés non commerciales domiciliées ou établies en France doivent désormais déclarer, chaque année, en même temps que leur déclaration de revenus ou de résultat, les références des comptes d’actifs numériques qu’ils détiennent à l’étranger. » Impôts.gouv.fr

Un enregistrement qui ne s’applique pour le moment qu’à l’identification des comptes et pas (encore) au détail de leurs contenus. Et une étape qui est très certainement la plus simple à réaliser, car le pire reste à venir…

Le calcul des plus-values

Car vient ensuite la question plus complexe du calcul des plus ou moins-values. C’est-à-dire la quantité de bénéfices effectivement pris dans le cadre de la liquidation de ses différentes positions. Une opération qui doit se baser sur le prix d’achat de chaque actif concerné ainsi que sur son prix de revente. Cela afin de déterminer le montant exact des gains réalisés auquel va s’appliquer une imposition de l’ordre de 30%. Et dans le domaine, ce ne sont pas les « explications » de l’article 150 VH du CGI qui risquent de rendre les choses plus simples :

« III. – La plus ou moins-value brute réalisée lors de la cession de biens ou droits mentionnés au I est égale à la différence entre, d’une part, le prix de cession et, d’autre part, le produit du prix total d’acquisition de l’ensemble du portefeuille d’actifs numériques par le quotient du prix de cession sur la valeur globale de ce portefeuille. » art 150 VH III CGI

Un exercice qui s’apparente à ces contrôles de math interminables et douloureux. Et dont la note finale est le montant à payer aux impôts. Un chiffre qui s’obtient selon un calcul qui doit prendre en compte la plus-value latente de chacune des ventes réalisées. Et qu’une trop simple soustraction ne permet bien évidemment pas de régler d’un coup de calculatrice magique. 

Le logiciel de Calcul des Plus-values

Mais il existe une solution simple et accessible pour faire de cet enfer une simple formalité. Cela sous la forme d’un logiciel de calcul des Plus-values. Un outil qui permet de rendre cette opération fastidieuse complètement automatique. Et dont l’utilisation se résume à y connecter l’ensemble de ses comptes et portefeuilles de cryptomonnaies. 

Une procédure présentée en détail dans une vidéo complète qui en explique le fonctionnement. Et qui a été l’occasion de répondre aux attentes formulées par la communauté. Cela en y intégrant une nouvelle fonctionnalité qui permet de compléter automatiquement la déclaration de ses plus-values. Et de ne plus avoir qu’à télécharger un exemplaire du formulaire officiel déjà pré-rempli. Le tout sans erreurs, sans perte de temps et sans maux de tête. 

Une simplification qui a tout de révolutionnaire. Car elle permet d’apporter une réponse efficace à une situation qui a la fâcheuse habitude de revenir chaque année. Ce qui fait de cet outil le meilleur ami des investisseurs dans le domaine des cryptomonnaies. Et une option qu’il semble dommage de ne pas s’offrir afin de bénéficier d’un supplément de sérénité. 

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