Les cryptos : objectif prioritaire de la SEC en 2023

La régulation crypto, on le sait, a repris du poil de la bête depuis la catastrophe FTX. Dans le monde entier, les régulateurs ont pris le mors aux dents pour « assainir » une industrie, faisant délibérément, ou par ignorance, rimer escroc et crypto pour taper sur un secteur en pleine croissance. La redoutable Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis, pourtant suspecte de complaisance avec l’idole déchue Sam Bankman-Fried, n’échappe pas à la règle et édicte à son tour un bréviaire de bonne conduite pour les acteurs de l’écosystème.

08 février 2023 - 13:28

Temps de lecture : 2 minutes

Par Nathalie E.

Longtemps illisible, la politique de régulation de la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis en matière de crypto pourrait prendre un tournant plus décisif en 2023.

La SEC veut une surveillance renforcée pour les acteurs réglementés de l’industrie crypto

En effet, largement secouée par l’affaire FTX où sa responsabilité dans le fiasco de la plateforme préférée des politiciens et des régulateurs de tout poil a été pointée du doigt, l’agence fédérale dirigée par Gary Gensler a décidé d’inscrire Bitcoin et consorts au rang de ses priorités. Une annonce en forme de semonce pour les acteurs de l’industrie US qui vont devoir se conformer à des règles prudentielles drastiques.

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En effet, selon la déclaration en date du 7 février, le programme s’annonce fortement contraignant pour les exchanges ou sociétés en lien avec les cryptos enregistrés auprès de la SEC. Ils devront se conformer à des règles drastiques couvrant le champ de leurs compétences, que ce soit en matière du respect des due diligences, de la promotion publicitaire, de la gestion d’actifs avec un volet consacré à la cybersécurité. La conservation des cryptos, sujet éminemment sensible, sera également l’objet d’un plus grand contrôle pour mesurer l’adéquation aux garanties de garde de « la loi de 1940 » ( loi fédérale américaine qui réglemente et définit le rôle et les responsabilités des conseillers et les exigences qui leur incombent).

Une SEC pas au-dessus de tout soupçon

Cette surveillance renforcée intervient à la suite d’une année scandée par une succession de poursuites engagées par la SEC à l’encontre de sociétés ou de personnalités publiques (voir la séquence avec Kim Kadarshian) ayant indûment promu un crypto-actif ou proposé des services crypto supposément non conformes. Derniers en date à en avoir fait les frais : DCG, Gemini et Genesis, Circle et LBRY. Mais les cibles de l’instance de régulation n’ont pas toujours été bien comprises, Gary Gensler oscillant constamment entre accusations arbitraires et rétention d’information, empêchant le débat réglementaire de se dérouler dans des conditions équitables, à tel point que même des supra-instances s’en sont inquiété. S’exprimant toujours au nom de la protection des « consommateurs », le patron de la SEC a parfois semblé oeuvrer précisément contre leurs intérêts.

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Mais fidèle à son principe fondateur, il continue de l’avancer comme objectif suprême.

À une époque de marchés en croissance, de technologies en évolution et de nouvelles formes de risque, notre division des examens continue de protéger les investisseurs. En exécutant les priorités de 2023, la division contribuera à assurer le respect des lois et règles fédérales sur les valeurs mobilières.
Gary Gensler, président de la SEC, in Communiqué