Telegram en mauvaise posture riposte encore

Dans la bataille juridique qui l’oppose à l’autorité de régulation des marchés américains (SEC), le projet de Telegram concernant sa blockchain Ton et son jeton natif Gram connaît un sérieux revers.

Des Gram qui pèsent lourd

Nous vous avons narré çà et là les différentes péripéties qui ont émaillé la saga judiciaire de Telegram aux prises avec le gendarme boursier américain. Au coeur du litige, les 1,7 milliard de dollars recueilli auprès de riches investisseurs correspondant à l’émission de 2,9 milliards de tokens Gram.

Pavel Durov, créateur de la messagerie,  a toujours prétendu que les Gram étaient des marchandises,  ne relevant donc pas de la compétence du régulateur américain. La SEC elle, soutient mordicus que ce sont des valeurs mobilières. A ce titre,  elle maintient que la vente des tokens aurait dû être enregistrée au préalable auprès des autorités compétentes. Le juge chargé de l’affaire, P. Kevin Castel, vient de lui donner raison.

Le test de Howey

Dans un avis et une ordonnance  longuement étayés, déposés mardi 24 mars auprès du tribunal du district sud de New York, le juge a tranché.

« La SEC a montré une forte probabilité de succès en prouvant que le plan actuel de Telegram pour distribuer Gram est une offre de titres selon le test Howey . »

Rappelons que le test de Howey est une méthode d’évaluation créée par la Cour suprême en 1946, pour déterminer si certaines transactions peuvent ou non être considérées comme des contrats d’investissement à visée spéculative. Outil déterminant de la surveillance réglementaire, le test de Howey connaît une nouvelle jeunesse depuis l’apparition des cryptomonnaies. Le régulateur américain cherchant systématiquement à savoir si ce sont des titres  (securities) soumis à des exigences spécifiques en matière de divulgation et d’enregistrement.

Le ton se durcit

Le juge a finalement déclaré que la SEC avait clairement démontré que Telegram avait effectivement vendu des titres financiers non enregistrés. Leur distribution étant assimilée à une émission illégale de securities, il interdit donc provisoirement  à la messagerie d’émettre ses tokens.

L’injonction préliminaire court jusqu’au jugement final dont la date n’est pas encore arrêtée. Mais le problème, c’est que selon l’accord conclu avec les investisseurs, le lancement du projet Ton doit se faire avant le 30 avril 2020. A cette échéance, Telegram devra les rembourser et vraisemblablement dire adieu à son ambitieux projet. Mais c’est mal connaître l’obstination de Pavel Durov qui vient de faire appel  pour s’opposer au gel de son token.