Ripple vs SEC – Une résolution pour début 2023 suite à une procédure « embarrassante »
L’affaire qui oppose le projet Ripple à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis est devenu plus lassante que véritablement symbolique. Une procédure initiée depuis maintenant plus de deux ans dans le but de démontrer le caractère de titre financier (security) de sa cryptomonnaie XRP. Toutefois, l’année 2023 pourrait bien être celle de la résolution de ce conflit, selon les déclarations de son PDG Brad Garlinghouse. L’occasion de mettre un terme au comportement jugé « embarrassant » de cette instance de régulation.
20 janvier 2023 - 16:30
Temps de lecture : 2 minutes
Par Hugh B.
Depuis le temps que cette procédure est lancée, le projet Ripple est presque plus connu pour son opposition à la SEC qu’autre chose. Au point de poser une simple question nécessaire : a-t-il encore une raison d’être dans le paysage de l’écosystème crypto actuel ? Car sa vocation première était de servir d’intermédiaire numérique à un secteur bancaire peu friand des cryptomonnaies. Mais depuis, les choses ont clairement changée dans le domaine.
Une appréciation dont l’estimation dépendra des investisseurs, ou des rares survivants de la XRP army devenus – et c’est une bénédiction – très silencieux. Car malgré une situation aux ramifications ubuesques, le PDG de Ripple Brad Garlinghouse reste confiant. En effet, il vient de déclarer à la chaîne d’information CNBC, dans le cadre du Forum de Davos, que ce différend de longue date pourrait trouver une issue positive dans les premiers mois de l’année.
Ripple vs SEC – Une résolution pour début 2023 ?
L’affaire est présentée depuis longtemps par Brad Garlinghouse comme emblématique de ce qui attend le secteur des cryptomonnaies. Et une victoire du projet Ripple dans ce dossier pourrait, toujours selon lui, définir un cadre légal plus solide face à la volonté quasi hystérique de parton de la SEC, Garry Gensler, de tout transformer en titres financiers (security) dans le domaine. Un comportement jugé « embarassant » et dans certains domaines de cette procédure presque digne d’une plaisanterie.
Une soudaine solidarité qui manquait cruellement au moment ou Brad Garlinghouse pointait le Bitcoin et Ethererum du doigt pour tenter de détourner l’instance de régulation de sa cryptomonnaie XRP. Mais peu importe, car cette affaire semble sur le point d’être bouclée selon le patron de Ripple.
« Nous attendons la décision d’un juge certainement en 2023. Nous n’avons pas vraiment de contrôle sur le moment où un juge prend ses décisions. Mais je suis optimiste sur le fait que nous aurons un verdict définitif au cours des prochains mois à un chiffre »
Brad Garlinghouse
Ripple – Une trahison de la SEC
Une intervention au cours de laquelle Brad Garlinghouse explique également comment le projet Ripple a tout simplement été trahi par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Car cette dernière a initié la procédure en décembre 2020 alors que l’entreprise avait tenté de la rencontrer à plusieurs reprises. Cela afin de pouvoir clarifier son cadre réglementaire. Le tout sans jamais avoir averti Brad Garlinghouse sur le statut supposé de titre financier de la cryptomonnaie XRP. Et, selon ce dernier, « cela ne ressemble pas à un véritable partenariat entre le secteur public et le secteur privé ».
Une procédure qui ne sera effectivement réglée pour Brad Garlinghouse que lorsque la SEC reconnaîtra clairement que le XRP n’est pas un titre financier. Mais si les deux parties ne parviennent pas à s’entendre, cette affaire pourrait encore se prolonger. Car en l’absence d’une décision autonome du tribunal en charge de ce dossier, un jury pourrait encore être amené à délibérer dans le cadre d’un véritable procès. Une affaire à suivre…
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