SEC vs délits d’initiés – Enquête en cours auprès de plusieurs exchanges (CEX)

L’effondrement actuel enregistré par le marché des cryptomonnaies excite l’appétit des instances de régulation. Tout particulièrement du fait des difficultés rencontrées par de nombreux acteurs importants de cet écosystème, emportés par ce courant dévastateur. Et, dans le même temps, la mise en évidence de comportements douteux au sein de plateformes pourtant réputées. L’occasion de déclencher un nettoyage de printemps un peu tardif de la part de la Securities and Exchange Commission (SEC), si l’on en croit certaines rumeurs. Dans son viseur : la gestion des délits d’initiés au sein des principales plateformes d’échange de cryptomonnaies centralisées (CEX).

Comme si la période n’était pas assez compliquée pour le secteur des cryptomonnaies, les problèmes semblent bien décidés à s’accumuler. Et impossible de dissocier cette situation de l’effondrement du projet Terra et de son stablecoin UST. Car ce cataclysme interne a de toute évidence attiré l’attention rarement amicale des instances de régulation. Et elles n’ont pas besoin de creuser trop longtemps pour déterrer d’autres os à ronger, mis à jour par la baisse généralisée de ce marché.

Car un autre problème plus sournois semble menacer la tranquillité de certains acteurs mal intentionnés de cet écosystème. Le tout enclenché par les activités frauduleuses d’un cadre de la plateforme Opensea, récemment accusé de délit d’initié. Une procédure judiciaire en cours qui soulève de nombreuses questions, comme le statut légal des NFTs possiblement relégués au rang de titre financiers. Mais également la gestion interne que les plateformes centralisées (CEX) appliquent face à ce genre de dérives. Et la SEC semble vouloir obtenir des réponses.

SEC vs CEX – La gestion du délit d’initié

L’information est à prendre avec quelques précautions, car il s’agit pour le moment de simples bruits de couloirs. En particulier si l’on considère que la SEC est en passe de perdre toutes ses prétentions de surveillance dans le domaine des plateformes d’échange de cryptomonnaies, au profit de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Cela dans le cadre d’un projet de loi de l’administration Biden au sujet de la « prise en charge » réglementaire de ces actifs numériques. Une manne financière que la SEC ne souhaite pas voir lui échapper. Raison pour laquelle cette procédure pourrait être le signe de sa volonté de ne pas s’avouer trop rapidement vaincue.

Cryptomonnaies

Le délit d'initié sévit encore dans la crypto

Nathalie E. - 23 Mai 2022 - 12:58

Le délit d’initié, une pratique héritée de la finance traditionnelle [...]

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Car selon les informations divulguées aujourd’hui même – à l’heure des États-Unis – par le site FOX News, la SEC viendrait d’initier un certain nombre d’enquêtes à l’encontre de plateformes d’échange de cryptomonnaies. Avec comme raison invoquée, une estimation des garanties mises en place par ces dernières pour lutter contre le délit d’initié. Cette gangrène dont souffre le secteur du fait de sa liberté proclamée, bien souvent bafouée au nom du profit personnel. Et une pratique ramenée sur le devant de la scène à la fin de l’année dernière par l’intermédiaire d’un haut « responsable » de la plateforme Opensea, accusé de ce délit. Car il achetait des NFTs avant leur publication, tout en sachant qu’ils seraient mis en avant et populaires.

SEC – Une enquête encore à confirmer

La raison de cette rumeur est l’envoi d’une lettre à certains exchanges, dont le nombre et l’identité restent des variables inconnues. Sachant que pour le moment – et à la demande de FOX News – les plateformes Coinbase, Binance, FTX et Crypto.com ont refusé de commenter cette actualité. Tout comme la SEC, également muette dans cette affaire. Ce qui pourrait bien finir par ressembler à une confirmation silencieuse concertée. Avec le risque de voir ressurgir de nouvelles accusations de vente de titres financiers non-autorisés, spécialité incontestée de Gary Gensler, actuel maître des lieux. Mais cette fois sous l’angle « délit d’initié » qui commence à sembler très obtus.

Régulation

Le président de la SEC voit des titres financiers non déclarés partout partout partout...

Hugh B. - 10 Août 2021 - 10:12

Avant de commencer cet article, il a été nécessaire de vérifier que le [...]

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La nature de cette enquête n’est pas claire non plus. Et certaines suppositions font état d’une volonté de la SEC de rechercher des pistes pour intenter (encore) des actions en justice. Cela à l’encontre de violations potentielles de ce principe de gestion de délit d’initié, relevant de la responsabilité de l’exchange. Mais il pourrait également s’agir d’un simple contrôle de « conformité de routine » exercé par le biais du Bureau de l’inspection et des examens de conformité. Mais, dans tous les cas, une bonne manière pour la SEC de montrer qu’elle a toutes les compétences requises pour gérer ce secteur en train de lui échapper.