Régulation

Binance bute sur les contrats dérivés pour son homologation en Espagne

07 Mai 2022 - 10:58

Binance en quête de respectabilité, poursuit son tour d’Europe, pour obtenir les autorisations nécessaires à ses implantations locales. Mais le leader des exchanges crypto a toujours maille à partir avec l’instance de régulation espagnole, la Commission nationale du marché des valeurs mobilières, qui pointe du doigt la vente de produits dérivés sur sa plateforme.

Binance obéit aux injonctions du régulateur espagnol

Dans sa stratégie de conquête du territoire européen, Binance a emporté cette semaine une victoire en obtenant l’enregistrement comme prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) pour opérer sur le sol français. Premier agrément délivré sur le vieux continent qui devrait être suivi d’un certain nombre d’autres, du moins est-ce le voeu du PDG CZ qui s’échine aujourd’hui, à manifester sa bonne volonté quant à la conformité réglementaire de ses activités selon la juridiction à laquelle il s’adresse.

Mais si son offensive de séduction, chèque de 100 millions à l’appui, a réussi auprès de l’autorité des marchés financiers (AMF) hexagonale, de l’autre côté des Pyrénées, ça coince encore. La Commission nationale du marché des valeurs mobilières (CNMV) locale voyant d’un mauvais oeil la mise à disposition de produits dérivés crypto aux résidents espagnols.

En effet, pour elle comme pour la Banque d’Espagne, les transactions sur dérivés sont trop complexes et risquées, augmentant la possibilité de subir des pertes supérieures à l’investissement initial. Par conséquent, seuls les investisseurs expérimentés, devraient de leur point de vue, y avoir accès.

Aussi, le superviseur a t-il fermement invité la plateforme à renoncer à ce type d’offre si elle envisageait une autorisation d’exercer. Une injonction à laquelle Binance s’est empressé de répondre, selon le media La Informacion, en retirant presque immédiatement de sa gamme les produits incriminés. La question restant le modus operandi à adopter pour les opérations déjà en cours.

Un Binance tout nouveau, tout docile

Mais aussi réactif qu’il ait été, Binance reste toujours inscrit sur « la liste grise » de la CNVM, un listing recensant les structures en attente d’approbation. Un entre-deux réglementaire que l’échange voudrait rapidement quitter pour rejoindre le registre officiel de la Banque d’Espagne (BdE), qu’il a demandé depuis le 28 janvier dernier. Or, à partir de cette date, la BdE disposait de trois mois pour approuver ou annuler la candidature à la prestation de services sur le territoire espagnol. On comprend mieux alors la célérité de l’exchange à répondre aux exigences.

Et de fait, il n’a pas chômé depuis janvier pour montrer patte blanche, que ce soit en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, que relativement aux exigences d’intégrité commerciale et professionnelle. L’Espagne se montrant très pointilleuse sur la communication publicitaire liée au secteur. La CNMV a même menacé d’amendes, pouvant aller jusqu’à 300 000 euros, les annonceurs et influenceurs crypto qui enfreindraient les nouvelles règles visant à protéger les consommateurs espagnols.

Elle est loin l’époque (ce n’était pourtant qu’en juillet 2021) où Changpeng Zhao rejetait toute idée d‘une régulation appliquée à sa plateformeCette dernière alors était apatride et sans siège social fixe selon la volonté de son créateur. Mais les temps changent et le frondeur s’est assagi. Il y a donc fort à parier que ce n’est plus qu’une question de jours, sinon de semaines, avant que Binance n’obtienne le sésame hispanique. On attend son prochain épisode européen.

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