Coinbase sous la menace d’une action en justice intentée par la SEC

La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine poursuit son offensive contre les sociétés crypto. Dernière victime à faire l’objet de sa vindicte, Coinbase, l’exchange n°1 aux Etats-Unis, qui vient de se voir notifié d’un « avis Wells » l’informant d’enquêtes visant certains de ses produits.

23 mars 2023 - 09:29

Temps de lecture : 3 minutes

La SEC, on le sait, est d’humeur batailleuse. Depuis la chute de FTX, où elle aura surtout brillé pour sa complaisance à l’égard de l’escroc Sam Bankman-Fried, elle multiplie les coups de semonce à l’encontre des entreprises qui commercialisent des produits crypto sur le territoire américain. La plupart du temps, ces attaques sont menées au nom de « violations potentielles du droit des valeurs mobilières ». Autrement dit, l’instance de régulation considérant que la plupart des cryptos sont des titres financiers (securities) et non des marchandises (commodities), elle reproche aux plateformes centralisées de ne pas s’être enregistrées auprès d’elle avant de proposer leur offre.

La SEC cible Coinbase pour une série de produits et services

Coinbase n’échappe pas au grief puisque l’exchange a annoncé dans un article de blog, avoir reçu un « avis Wells », c’est à dire un avertissement d’action en justice potentielle à venir.

… nous sommes déçus de partager que la SEC nous a donné un «avis Wells» concernant une partie non spécifiée de nos actifs numériques répertoriés, notre service de jalonnement Coinbase Earn, Coinbase Prime et Coinbase Wallet après une enquête superficielle.

Communiqué de Coinbase

Problème comme à chaque fois, c’est que l’organisme de réglementation des valeurs mobilières reste flou, privilégiant toujours, au grand dam des acteurs du marché, la rétention d’information à la clarté

L’avis Wells d’aujourd’hui ne nous fournit pas beaucoup d’informations auxquelles répondre. Le personnel de la SEC nous a dit avoir identifié des violations potentielles du droit des valeurs mobilières, mais rien de plus. Nous avons spécifiquement demandé à la SEC d’identifier les actifs de nos plateformes qui, selon elle, pourraient être des titres, et elle a refusé de le faire.

Communiqué de Coinbase

Pire encore : si ce n’est pas la première fois que Coinbase fait l’objet d’un examen de la part de la SEC, il n’en est pas moins vrai que l’instance de régulation a laissé pendant des années les investisseurs américains investir librement dans les produits incriminés avant de réagir.

Une SEC qui réagit à retardement ?

Pourtant, elle en aurait eu largement le loisir comme le rappelle Brian Armstrong, PDG de la plateforme, dans un long fil twitter. Ainsi, indique t-il que la SEC a autorisé en 2021 la cotation de Coinbase sur le Nasdaq alors même que le formulaire S-1 « incluait 57 référence au jalonnement ».

Précisons toutefois que Gary Gensler, l’actuel patron de la SEC, n’avait pris ses fonctions que trois jours après et, c’est surtout depuis qu’il est à sa tête que les actions contre les sociétés crypto se déchaînent. Et particulièrement depuis 2022. En effet, après plus de 30 actions coercitives menées cette année-là, 2023 a débuté en fanfare. Gemini, Genesis, DCG, Paxos, Terraform Labs… et d’autres encore ont eu à affronter l’ire de l’instance fédérale. 

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Kraken en a pour le moment payé le plus lourd tribut en réglant une amende de 30 millions de dollars et en retirant ses produits de jalonnement pour ses clients américains, tandis que Paxos, pas épargné non plus, a cessé d’émettre son stablecoin BUSD, obligeant Binance à revoir la nature de ses réserves.

La SEC reste donc plus offensive que jamais. Pour preuve, simultanément à l’avis lancé contre Coinbase, elle a également initié une action contre le sulfureux fondateur de Tron, Justin Sun,  pour vente illégale de titres d’actifs cryptographiques.

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