Hester Peirce vs SEC – Toutes les cryptomonnaies ne sont pas des titres financiers

Le secteur des cryptomonnaies tente de se relever difficilement des récentes attaques de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis à son encontre. Un contexte au sein duquel le Bitcoin semble bien décidé à tirer son épingle du jeu, face à un marché des altcoins en pleine crise identitaire. La faute à Gary Gensler, patron de la SEC et pourfendeur quelque peu hystérique de titres financiers souvent plus fantasmés que vérifiés. Au point de pousser une nouvelle fois Hester Peirce, Commissaire de cette instance de régulation, à s’opposer à cette vision considérée comme trop rigide…

29 juin 2023 - 10:30

Temps de lecture : 3 minutes

Par Hugh B.

En quelques mois, Gary Gensler a réussi à devenir le bête noire du secteur des cryptomonnaies. Non pas qu’il ait jamais été très ouvert sur le sujet, mais depuis sa mise en accusation dans la gestion du dossier FTX il semble que sa motivation à « bien faire » connaisse un soudain regain de motivation. Avec comme principale technique pour y parvenir, une volonté de classer toutes les cryptomonnaies dans la catégorie des titres financiers (securities) dont il gère la réglementation.

Une stratégie condamnée par bon nombre d’acteurs emblématiques du secteur des cryptomonnaies. En particulier car la législation américaine sur le sujet navigue en eaux troubles, face à la concurrence acharnée de plusieurs structures de régulation avides de prendre le contrôle de cette manne financière. Et des voix s’élèvent jusque dans les rangs de la SEC pour critiquer une démarche effectuée en des « termes principalement financiers. »

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Toutes les cryptomonnaies ne sont pas des titres financiers

La situation est telle que même les collègues de Gary Gensler appellent à plus de discernement. En effet, la Commissaire de la Securities and Exchange Commission Hester Peirce – surnommée « Crypto Mom » – vient d’effectuer un nouvel appel au calme dans ce dossier, lors d’une interview donnée dans le cadre de l’Australian Blockchain Week. Car à la question de savoir comment elle réglementerait le secteur des cryptomonnaies, sa réponse a été sans équivoque : la démarche doit être plus « mesurée. »

En effet, Hester Peirce considère que le principal problème actuel est une considération uniquement « financière » des cryptomonnaies. Une erreur selon elle, car ces actifs numériques sont « également utiles pour créer des plateformes de réseaux sociaux ou n’importe quoi d’autre. »

« Je pense que nous devons nous assurer que, quel que soit le cadre réglementaire qui existe, il ne faut pas simplement supposer que tout est un titre financier. »

Hester Peirce

Raison pour laquelle elle appelle à une plus grande ouverture dans l’appréciation de ces outils initialement dédiés à la monétisation de structures décentralisées. Car finalement, le risque serait de « mettre en place un cadre si rigide qu’il ne s’adapte pas aux nouvelles utilisations des cryptomonnaies et de la blockchain. » Mais est-ce vraiment un problème dans l’esprit de Gary Gensler ?

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Hester Peirce – Protéger les investisseurs, mais…

Ce n’est pas la première fois que la Commissaire Hester Peirce s’oppose à la véhémence de Gary Gensler sur le sujet délicat des cryptomonnaies. Et dans le domaine sa vision des choses est clairement plus basée sur un accompagnement éclairé de cette économie numérique afin de la contrôler sans toutefois entraver son caractère innovant. Mais également remettre au centre des décisions de la SEC cette « protection des investisseurs » qui semble bien lointaine lorsque chaque mot prononcé par Gary Gensler fait plonger le marché dans le rouge sanglant.

« La protection des investisseurs est importante, mais le gouvernement doit avoir une bonne raison d’empêcher les gens d’investir leur propre argent comme ils l’entendent. »

Hester Peirce

Un principe souvent revendiqué par les instances de régulation afin de justifier leurs attaques à répétition contre le secteur des cryptomonnaies. Mais comme l’explique Hester Peirce, cet engagement certes louable ne doit pas non plus se mettre en travers de la liberté d’investir. De ce fait, la stratégie actuellement adoptée par la SEC lui semble totalement « inappropriée. » Car finalement, la seule véritable chose à faire est de proposer « suffisamment de clarté pour que les gens sentent qu’ils peuvent essayer des choses. » À méditer…

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