Bitstamp : KYC obligatoire pour les retraits crypto aux Pays-Bas

Bitstamp, la plateforme d’échange de cryptomonnaies basée au Luxembourg, exigera désormais de ses utilisateurs néerlandais qu’ils suivent les procédures Know Your Customer (KYC) pour les retraits vers des portefeuilles externes.

KYC obligatoire pour les retraits cryptos

Selon le message d’un utilisateur diffusé sur twitter, Bitstamp demande expressément à ses clients résidant aux Pays-Bas d’associer leur identité à des adresses de retrait hors de la plateforme.

Dans le message reproduit à l’adresse de ses utilisateurs, l’échange déclare qu’il est obligé de « recueillir la preuve que vous êtes le propriétaire d’un portefeuille ou d’un compte d’échange tiers avant de pouvoir y retirer de la crypto ». Un excès de zèle puisque cette loi ne s’applique pour le moment qu’aux sociétés domiciliées sur le territoire batave. Mais Bitstamp a vraisemblablement décidé d’anticiper une règle qui pourrait devenir plus générale.

Cette règle stipule que les clients ne peuvent retirer leur crypto de la plateforme que dans la mesure où ils ont rempli préalablement l’option d’adresse blanche jusque là facultative. Une fonction qui existe aussi sur d’autres échanges, comme Binance, qui permet d’associer une adresse de retrait à une identité unique. Utilisée uniquement pour éviter des piratages de comptes, elle servira désormais à la surveillance des transferts sortants, preuve photographique à l’appui. Cette contrainte supplémentaire rendra impossible l’envoi de fonds directement à des comptes tiers.

Le message de Bitstamp ne fait qu’une rapide allusion aux nouvelles directives réglementaires en vigueur sur le territoire néerlandais. Or, on sait que la patrie de Rembrandt a manifesté un zèle tout particulier pour appliquer les directives européennes destinées à encadrer l’activité des prestataires de services crypto.

Les Pays-Bas, bon élève de la répression réglementation crypto

Pour rappel, la 5ème directive anti-blanchiment de l’Union européenne (AMLD5), en vigueur depuis le 10 janvier 2020, vise à améliorer la transparence des transactions financières dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

L’ AMLD5 était supposée définir une approche unifiée des mesures de lutte contre le blanchiment d’argent dans toute l’Union Européenne. Mais les différents États membres ont mis en œuvre des interprétations différentes de la directive, allant parfois au-delà des exigences réglementaires. Ainsi aux Pays-Bas, la banque centrale est au coeur du dispositif réglementaire, ou plutôt de sa sévère interprétation, appliqué aux cryptos.

Elle a pris son rôle très au sérieux, gendarmant à tout va avec des conséquences dommageables. Ainsi, les petites startups incapables d’assumer le coût des nouvelles contraintes ont dû plier bagage. Autre conséquence : la quantité et le type d’informations personnelles supplémentaires que les sociétés cryptographiques doivent dorénavant collecter auprès de leurs utilisateurs. Un renforcement destiné à vérifier que « leurs clients et tout propriétaire bénéficiaire final ne figurent pas sur une liste de sanctions néerlandaise ou européenne».

Un modèle intrusif inefficace qui risque de s’étendre

Bitstamp est donc la première plateforme d’importance à adopter cette mesure intrusive d’une procédure KYC pour les retraits crypto. Mesure qui n’empêche en rien les entourloupes mais qui piétine juste un peu plus le droit à la vie privée. Les autres exchanges se contentent à l’heure actuelle de lier l’identité de l’utilisateur à une adresse hébergée par leurs soins.

Mais le répit sera sans doute de courte durée. Cette surveillance des transferts de paiements entrants et sortants étant aussi dans l’oeil du régulateur américain. En effet, la rumeur d’une mesure visant à contrôler drastiquement les portefeuilles auto-hébergés (de type Ledger ou Trezor) ne reposait pas que sur du vent. Néanmoins, avec le changement d’administration, on ignore si la proposition de Mnuchin deviendra une loi exécutoire. La nouvelle secrétaire au Trésor Janet Yellen, pourrait choisir une autre voie. Enfin, peut-être. Car, si en tant que présidente de la FED, elle avait assuré ne pas vouloir sur-réglementer l’espace crypto, sa dernière déclaration n’est pas très rassurante. Au diapason des autres fredaines officielles, elle a à son tour entamé le refrain crypto/terrorisme.

Les crypto-monnaies sont une préoccupation particulière. Je pense que beaucoup sont utilisées, au moins dans un sens transactionnel, principalement pour le financement illicite. Je pense que nous devons vraiment examiner les moyens par lesquels nous pouvons réduire leur utilisation. Il faut nous assurer que la lutte contre le blanchiment d’argent ne se fait pas par ces canaux. « 

Janet Yellen, secrétaire

Retournons à nos plateformes décentralisées…