Le Koweit criminalise l’utilisation des cryptomonnaies

Le Koweit en mode main lourde : les cryptos n’y sont plus du tout en odeur de sainteté avec une nouvelle circulaire émanant de l’Autorité des marchés financiers (Capital Markets Authority- CMA). Celle-ci stipule que l’utilisation de bitcoin et de ses cadettes est désormais proscrite, que ce soit pour effectuer des paiements ou des investissements. L’activité de minage se voit également mise à l’index. Et les contrevenants s’exposent dans tous les cas à des sanctions sévères.

Le Koweït proscrit l’utilisation des cryptos

Les cryptomonnaies ont toujours senti le soufre pour les autorités koweïtiennes. Dès 2017, elles avaient averti les banques et autres intermédiaires que la crypto n’avait pas cours légal et avaient interdit aux institutions de gérer des actifs numériques. Dans la même veine, les entreprises locales n’ont jamais eu la possibilité d’offrir des services crypto. La circulaire prend d’ailleurs bien soin de préciser qu’aucune licence en ce sens n’existe au Koweït .

Néanmoins jusqu’ici, le régulateur tolérait leur utilisation par des particuliers, à l’exception du paiement crypto fortement déconseillé. Il semblerait désormais que l’étau se resserre avec la publication d’une circulaire en date du 18 juillet portant sur une « interdiction absolue » des activités liées aux cryptos, y compris en tant que moyen de règlement ou d’investissement. Tout particulier interagissant avec l’écosystème pourra dorénavant subir amendes et peines de prison, à la hauteur d’une infraction commise pour des faits de blanchiment ou de financement illicite.

Les mesures ou sanctions prévues à l’article (15) de la loi n° 106 de 2013 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme s’appliquent à quiconque viole la présente circulaire, sans préjudice des sanctions prévues dans chaque autorité de contrôle.

Circulaire du 18 juillet 2023

Le régulateur cite à l’appui de sa décision les recommandations du Groupe d’action financière (GAFI) pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Or, si l’organisme intergouvernemental s’évertue depuis déjà des années à élaborer des mesures drastiques pour encadrer Bitcoin, DeFi et NFT… il n’a jamais préconisé leur interdiction, du moins explicitement.

Le minage également ciblé

Tout à sa volonté de durcir son positionnement anti-crypto, le régulateur koweïtien cible aussi l’activité minière, l’émirat ayant pu attirer des mineurs de bitcoin en raison du faible coût de son électricité, le plaçant même en pôle position de la rentabilité pour l’exploitation du BTC selon des estimations du site 911 Metallurgist.

Enfin, l’Autorité des marchés financiers conclut sa circulaire en invitant fermement les Koweïtiens à la plus grande prudence s’ils sont tentés d’opérer des transactions crypto en dehors des frontières.

Notons que les valeurs mobilières et autres instruments financiers réglementés par la Banque centrale du Koweït et la CMA échappent à ces interdictions.

Des pays du Golfe plus crypto-friendly

Avec cette circulaire, partagée dans la foulée par les autres autorités financières du pays, y compris selon des médias locaux, par la Banque centrale, le Koweit se distingue de ses voisins arabes. En effet, à l’exception du Qatar, les autres États du Golfe ont engagé ces derniers mois des politiques d’ouverture à l’égard des acteurs de l’industrie.

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Pour finir, on sait que la mise en oeuvre des interdictions dans le domaine des cryptomonnaies, notamment de bitcoin qui échappe au contrôle des États, est une gageure. Le Fonds Monétaire International (FMI), pourtant contempteur en chef de cette classe d’actifs, considère d’ailleurs dans un rapport récent que ce n’est sans doute pas une solution viable.

Si quelques pays ont complètement interdit les crypto-actifs en raison des risques qu’ils présentent, cette approche pourrait s’avérer inefficace à long terme. 

Les régulations sont inévitables dans le monde des cryptomonnaies, mais toutes, fort heureusement, ne font pas tomber le couperet de l’interdiction, aussi profitez-en pour faire vos premiers pas en crypto. Inscrivez-vous dès maintenant sur la plateforme Bitget (lien commercial) et bénéficier d’une réduction à vie sur vos frais de trading.