Belgique – Binance doit « cesser toutes ses activités » avec effet immédiat

L’information sonne comme un nouveau coup de semonce pour la plateforme Binance. Avec au moins une certitude dans ce dossier, l’Europe ne semble pas décidée à profiter de la campagne de haine déclenchée à l’encontre de cet exchange par la SEC sur le territoire des États-Unis pour tenter de devenir le prochain hub mondial pour les crypto-actifs. Une réalité que vient de confirmer la Belgique, par la voix de son Autorité des services et marchés financiers (FSMA).

En effet, depuis l’attaque de Gary Gensler contre Binance US, l’Europe semble bien décidée à suivre la tendance. Avec de nombreux pays en train de lui montrer la porte de sortie, parmi lesquels la France s’impose une nouvelle fois comme un élève très motivé. Cela alors même qu’elle dépliait le tapis rouge à Changpeng Zhao (CZ) en novembre 2021 dans le cadre de son « Objectif Lune » agrémenté d’un chèque de 100 millions de dollars. Une dynamique à laquelle semble vouloir également participer la Belgique.

Plateformes d'échange

Binance France - Enquête préliminaire pour "blanchiment aggravé" et abus de PSAN

Hugh B. - 16 Juin 2023 - 11:35

Décidément, dès qu'il est question de la plateforme Binance c'est pour [...]

Lire la suite >>

Binance – Des sociétés basées en dehors de l’Espace économique européen

L’information est tombée comme un couperet durant le week-end. L’Autorité des services et marchés financiers (FSMA) de Belgique ordonne à la plateforme Binance de « cesser immédiatement toutes les offres de services de monnaie virtuelle » sur son territoire. Un pays où il existe pourtant, comme en France, un statut de prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) pour lequel un enregistrement est devenu obligatoire depuis mai 2022.

Mais peu importe ! Car après ce qui semble être une enquête officielle, la FSMA a conclut que la plateforme Binance opérait une activité pour laquelle elle n’a pas obtenu d’agrément. Ou plus exactement que, sur les « 27 sociétés de ce type impliquées, » 19 semblent être basés en dehors de l’Espace économique européen. Et comme un hasard de calendrier, cette découverte coïncide presque parfaitement avec l’attaque de la SEC – et de la France – à l’encontre de cette plateforme leader du secteur des cryptomonnaies.

« La FSMA a constaté que Binance propose et fournit des services d’échange en Belgique entre monnaies virtuelles et monnaies légales, ainsi que des services de portefeuille de garde, à partir de pays non membres de l’Espace économique européen. La FSMA a donc ordonné à Binance de cesser, avec effet immédiat, d’offrir ou de fournir tout ou partie de ces services en Belgique.« 

FSMA

Binance – Exchange non grata en Belgique ?

En effet, selon les déclarations de la FSMA belge, « Binance n’a pas été en mesure de démontrer (…) que les personnes morales qui réalisent (ces) services en Belgique sont effectivement basées dans l’Espace économique européen et sont autorisés, sur la base de leur droit interne, à fournir de tels services en Belgique. » Avec principalement en ligne de mire le site version « .com » de Binance, implanté dans ce que l’on pourrait identifier comme les eaux internationales du Web actuel.

Une décision que la FSMA justifie par le fait que « Binance ne conteste pas offrir de tels services en Belgique. » Pourtant, le porte parole de cet exchange en charge du dossier se dit surpris de cette démarche du régulateur belge, alors que des pourparlers officiels étaient visiblement en cours.

Finance Décentralisée (DeFi)

AMF - Discussion ouverte sur les enjeux réglementaires de la DeFi

Hugh B. - 20 Juin 2023 - 15:00

L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) est bien connue des acteurs français [...]

Lire la suite >>

« Nous sommes déçus d’apprendre que la FSMA a pris cette décision malgré nos conversations en cours. Nous examinons les détails de leur avis et continuerons à travailler en collaboration avec régulateurs en Belgique et dans le monde dans le respect de nos obligations.« 

Binance

Résultat : Binance doit « cesser immédiatement toutes ses activités en Belgique. » Mais ce n’est pas tout. Car la FSMA exige également que la plateforme « restitue aux clients belges en question toutes les clés cryptographiques et/ou toutes les monnaies virtuelles (qu’elle) détient pour leur compte. » Et la principale question reste de savoir si Binance va tenter de rectifier le tir ou si elle va tout simplement plier bagages comme dans les récents cas de Chypre ou des Pays-Bas. Une affaire à suivre…

Les régulations sont inévitables dans le monde des cryptomonnaies, mais cela ne devrait pas vous empêcher d’investir en toute sécurité. Inscrivez-vous dès maintenant sur la plateforme Bitget (lien commercial) pour faire vos premiers pas en crypto et bénéficier d’une réduction à vie sur vos frais de trading.