Revirement de la CFTC : exit Ethereum, seul Bitcoin est une marchandise

04 décembre 2022 - 10:28

Temps de lecture : 2 minutes

Dans un retournement de veste manifeste, Rostin Behnam, le patron de la CFTC qui il y a peu, semblait ranger Ethereum dans la catégorie marchandises (commodities), paraît se rallier au point de vue de Gensler, le responsable de la SEC. Dans une intervention cette semaine, il a déclaré que seul Bitcoin était une marchandise, classant de fait Ether comme un titre financier (security).

Revirement du patron de la CFTC

Le président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), Rostin Behman, est sur la sellette depuis la chute spectaculaire de FTX. Comme tous les régulateurs US ? Sans doute un peu plus, dans la mesure où il a reconnu que lui et son équipe avaient rencontré Sam Bankman-Fried (SBF) et d’autres responsables de FTX une dizaine de fois dans l’année précédant son effondrement. Le motif ? FTX souhaitait que la CFTC serve d’organisme de compensation de produits dérivés tout en permettant le trading sur marge directe. De fait, selon la loi, l’instance de régulation devait traiter la demande pour ne pas manquer à ses obligations.

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Repoussant fermement toute forme de complaisance à l’égard de la défunte plateforme et de son dirigeant, Rostin Behnam semble dans un même élan s’être éloigné de la proposition de loi démocrate portée par SBF. Le fameux « Digital Commodities Consumer Protection Act » dont l’axe principal consistait à ne pas classer Ethereum dans la catégorie des securities afin qu’il échappe au contrôle de la Securities and Exchange Commission. « Un énorme pas en avant » selon Behnam…

Mais, lors d’une conférence organisée par l’université de Princeton, le patron de la CFTC a clairement révisé sa position dans le débat qui agite la scène réglementaire US depuis des lustres, à savoir la catégorisation juridique des cryptomonnaies. Il faut savoir que les Etats-Unis sont un des seuls pays au monde doté d’une double autorité de régulation pour suivre les actions et les dérivés. Dans la plupart des autres, les compétences fusionnent en une seule et même instance.

Ethereum n’est pas une marchandise

Une volte-face qui n’est pas passée inaperçue alors qu’il défendait jusqu’en octobre de cette année une conception plus large. Ainsi, jusque-là, selon Rostin Behnam, un certain nombre d’altcoins dont le premier du marché, était effectivement à répertorier dans la catégorie des marchandises. Catégorie qui entre, rappelons-le, dans le champ des compétences de son agence, les securities relevant de l’autorité de la SEC.

Enfin, plus précisément, il a implicitement exclu l’Ether du champ des commodities en déclarant, selon le magazine Forbes, que «la seule cryptomonnaie qui devrait être considérée comme une commodity est le bitcoin».

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Un revers pour l’industrie crypto américaine qui penchait plutôt pour que la CFTC devienne son autorité de tutelle. A l’origine, l’idée était que l’agence a une conception de la régulation plus adaptée à la réalité mouvante du marché crypto et à une ingénierie financière de plus en plus sophistiquée. Au contraire de la SEC qui, aux yeux de certains, a tendance à s’accrocher à de vieilles lunes en se référant systématiquement à des lois datant de l’autre siècle. Partant de ce constat, le sentiment général était que la CFTC serait plus souple dans son encadrement. Perception que Rostin Behnam s’est employé à contrarier, et encore une fois lors de son intervention à Princeton, en déclarant qu’il n’était pas pro-crypto et que les actifs numériques manquaient de cas réels d’utilisation au-delà de la spéculation.

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