DeFi – La SEC s’attaque au marché décentralisé des cryptomonnaies

Dans l’état actuel des choses, la réglementation du secteur des cryptomonnaies est plus une question de point de vue que de faits vérifiables. Et la raison est très simple : il n’y a pas (encore) de case pour ranger cette économie décentralisée dans les rayonnages poussiéreux de ces institutions dépassées. Raison pour laquelle la concurrence fait rage pour obtenir le contrôle – et les revenus – lié à l’obtention de cet exercice de surveillance. Un concours que le patron de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pense visiblement remporter par indigestion de titres financiers (securities).

15 avril 2023 - 14:00

Temps de lecture : 3 minutes

Par Hugh B.

Cette année 2023 s’annonce sous le spectre d’un renforcement accru de la surveillance appliquée au secteur des cryptomonnaies. Car les instances de régulation US sont en train de se livrer un combat acharné pour obtenir cette casquette, dont aucune véritable définition n’existe encore. Et pendant ce temps, cet écosystème tente de résister et de poursuivre son développement sous forte tension réglementaire, désormais ressentit jusque dans ses recoins les plus décentralisés.

Des attaques le plus souvent orchestrées par le maître de cérémonie incontesté de cette mascarade : Gary Gensler. En effet, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis voit des titres financiers partout, partout… PARTOUT ! Une sorte de crise psychotique déclarée depuis plusieurs années, dont l’intensité ne fait que s’accroître au fil du temps. Au point de s’attaquer désormais aux territoires pourtant décentralisés du secteur des cryptomonnaies…

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SEC – DeFi vs titres financiers

À force de crier sans cesse au loup avec ses titres financiers, le patron de la SEC finit par rendre la définition même de ce terme totalement obscure, voire obsolète. Mais peu importe, car de toute évidence l’objectif n’est pas d’être crédible ou sérieux, mais simplement d’occuper le terrain pour ne pas laisser de place à la concurrence. Un peu à la manière de ces pionniers américains qui s’appropriaient chaque lopin de terre qu’ils voyaient, avec un fusil comme seul véritable titre de propriété.

Une démarche qui vient de prendre un nouveau tournant, suite à une récente délibération interne de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis à propos du traitement réservé à la finance décentralisée. Avec une volonté d’élargir le statut pour le moment réservé aux plateformes d’échange à la plupart de ses protocoles. Et à la surprise générale le vote obtenu souhaite  » réitérer l’applicabilité des règles existantes aux plateformes qui négocient des titres de type crypto-actifs, y compris les systèmes dits « DeFi. »

« Ne vous y trompez pas : de nombreuses plateformes de trading crypto relèvent déjà de la définition actuelle d’un exchange et ont donc l’obligation existante de se conformer aux lois sur les titres financiers. Les investisseurs sur le marché des cryptomonnaies doivent bénéficier des mêmes protections éprouvées que les lois sur les titres financiers offrent sur tous les autres marchés. »

Gary Gensler

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Une « protection des investisseurs » qui fait sourire lorsque l’on sait que Gary Gensler a du rendre des comptes en personne à la fin de l’année dernière sur les manquements de la SEC en la matière devant le Congrès des États-Unis. Mais encore une fois peu importe…

DeFi – « Cette commission ne pense plus de manière créative »

Pourtant, cette position de Gary Gensler n’est pas partagée par tous les membres de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Et parmi ses opposantes régulières figure la commissaire Hester Peirce, favorable à une démarche de protection du caractère innovant de cette économie numérique en train de se construite autour des cryptomonnaies. Avec, déjà en 2022, la mise en avant de ce qu’elle revendiquait comme « un droit à l’échec. » Et dans le cas présent, une décision qu’elle impute à un manque de créativité évident.

« Cette commission ne pense plus de manière créative aux alternatives réglementaires qui font avancer sa mission tout en préservant l’espace pour l’innovation potentiellement perturbatrice. Elle ne se préoccupe plus du fait que son entêtement réglementaire produise souvent des conséquences absurdes. Au lieu de cela, elle vient aujourd’hui d’étendre de façon agressive sa portée réglementaire pour résoudre des problèmes qui n’existent pas. » 

Hester Peirce

Car cette nouvelle incursion règlementaire et terres décentralisées pose de nombreuses interrogations. Comme par exemple la manière de mettre en place un contrôle de protocoles censés être gérés de façon communautaire. Mais également quel statut légal cela pourrait bien faire peser sur les validateurs, les détenteurs de jetons communautaires ou les fournisseurs de liquidité.

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Seule certitude, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis n’a certainement pas encore réfléchi à toutes ces questions avant de se précipiter pour crier une nouvelle fois aux titres financiers…

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