Hester Pierce vs SEC – La fin du staking sur Kraken n’est pas une victoire

Difficile de passer à côté de la récente vendetta enclenchée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre le staking de cryptomonnaies. Cette instance décidément bien plus répressive que règlementaire dont l’actuel président, Gary Gensler, voit des titres financiers non déclarés partout. Au point de forcer la plateforme Kraken à fermer ses offres de jalonnement dans le but de « protéger » des investisseurs qui n’avaient rien demandé. Et de déclencher une farouche opposition jusque dans ses rangs, avec un profond désaccord de la commissaire Hester Pierce.

10 février 2023 - 09:30

Temps de lecture : 3 minutes

Par Hugh B.

Le président de la SEC, Gary Gensler, semble être de ces individus qui tentent d’effacer leurs erreurs en attaquant tout ce qui peut détourner l’attention. Et le récent coup de pied dans les fesses reçu suite à sa complaisance coupable avec la plateforme FTX est certainement à l’origine de son excitation actuelle. Avec comme nouvelle cible pour ses accusations, presque pathologiques, de titres financiers (securities) non autorisés, le staking de cryptomonnaies.

Une campagne initiée depuis cette semaine. Avec comme principale conséquence une farouche opposition de l’écosystème des cryptomonnaies et de ces investisseurs censés être protégés. Car le staking de cryptomonnaies permet de déposer ses fonds numériques en échange d’une récompense, parfois bien plus intéressante qu’un livret d’épargne. Et, selon la commissaire Hester Pierce, son interdiction n’a rien de cette « victoire » avancée par la SEC.

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Le président de la SEC voit des titres financiers non déclarés partout partout partout...

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SEC – Un régulateur « paresseux et paternaliste »

Une dérive devient évidente lorsque certains membres internes d’une équipe commencent à afficher des avis divergents. Et autant dire que la frénésie répressive de Gary Gensler vis-à-vis du secteur des cryptomonnaies ne fait pas l’unanimité au sein de la Securities and Exchange Commission. Avec en première ligne la commissaire Hester Pierce, connue pour ses positions plus réfléchies et censées sur la question. Cette dernière ayant même appelé à un cadre réglementaire qui laisse « place à l’échec », suite à l’effondrement de l’écosystème Terra.

Et dans le cas présent, Hester Pierce affirme son désaccord le plus profond avec la dernière attaque de Gary Gensler contre la plateforme Kraken. Cela dans le cadre d’une récente déclaration officielle intitulée « Kraken Down ». Une lettre ouverte où elle dénonce la politique mise en place par un régulateur considéré comme « paresseux et paternaliste ». Et une « victoire pour les investisseurs » qui n’en est absolument pas une…

« Au lieu de prendre la voie de la réflexion sur les programmes de staking et de publier des conseils, nous avons de nouveau choisi de parler par le biais d’une mesure d’exécution, prétendant « indiquer clairement au marché que les fournisseurs de jalonnement en tant que service doivent fournir des services complets, équitables et une protection des investisseurs. (…) Que l’on soit d’accord ou non avec cette analyse, la question la plus fondamentale est de savoir si l’enregistrement auprès de la SEC aurait été possible. »

Hester Pierce

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Interdiction du staking – « Un grand nombre de questions compliquées »

Car ce que reproche Hester Pierce à la SEC n’est absolument pas nouveau. En effet, l’instance de régulation aime depuis des années commencer par punir avant même d’édicter des clarifications réglementaires pourtant nécessaires. Raison pour laquelle les acteurs de cette économie numérique sont régulièrement pris en défaut pour des fautes qu’ils n’avaient même pas conscience de commettre. En particulier si cela consiste à attendre que Gary Gensler finisse par déclarer que le staking, ou n’importe quoi d’autre d’innovant, entre finalement dans le cadre des titres financiers non enregistrés.

Un « climat actuel » dont l’une des conséquences principales est, selon Hester Pierce, d’inciter les acteurs crypto à ne surtout pas passer « par le pipeline d’enregistrement de la SEC. Car dans l’exemple actuel du staking de cryptomonnaies, « un grand nombre de questions compliquées » reste encore sans réponses.

« Une offre comme le service de staking de Kraken en cause ici soulève un grand nombre de questions compliquées, notamment si le programme dans son ensemble doit être enregistré ou si chaque cryptomonnaie doit l’être séparément. Et quelles seraient les informations importantes et les implications comptables« 

Hester Pierce

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Et comme si ce flou réglementaire ne suffisait pas, tout manquement est aussitôt condamné par une sanction immédiate. Cela pour des services, comme le staking sur Kraken, qui a pourtant été bénéfique pour les investisseurs, selon Hester Pierce. Cette dernière résumant la politique actuelle de la SEC à une absence « de processus public pour développer un système d’enregistrement viable qui fournit des informations précieuses aux investisseurs » se soldant invariablement pas une fermeture pure et simple. Et l’avenir semble bien sombre « si cette solution réglementaire est fournie par un régulateur hostile aux cryptomonnaies »…

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