Coinbase vs SEC – Un procès pour obtenir des clarifications réglementaires ?

 Coinbase vs SEC – Un procès pour obtenir des clarifications réglementaires ?

Il ne se passe pas une journée sans que les instances de (dé)régulation ne viennent cracher leur venin sur les cryptomonnaies. Une sorte de frénésie répressive qui s’attaque à tout ce qui touche de près ou de loin à ce secteur. Et peu importe le flacon, pourvu qu’elles touchent au passage la taxe sur ce qui permet d’accéder à l’ivresse. Une stratégie de la terreur à l’opacité proche du ridicule. Et que le désespoir de se heurter à une décentralisation presque généralisée finit par faire dérailler pour de bon. Il suffit de voir les récentes attaques de la Security and Exchange Commission (SEC) émises à l’encontre de la plateforme Coinbase.

L’information est tombée hier et elle a eu l’effet d’un coup de tonnerre dans la cryptosphère. Et dans le même temps, le caractère répétitif et compulsif des attaques actuelles de la SEC américaine commence sérieusement à lasser. À croire que son président Gary Gensler n’a rien d’autre à faire que de chasser dans l’univers de ces monnaies numériques. Ah non, pardon… ces titres financiers non déclarés qui doivent peupler ses cauchemars de protocoles et de liquidity providers. Avec comme objectif de tenter d’en définir les limites, pour identifier les acteurs un peu trop écartés du troupeau.

Ce qui a récemment déclenché l’ouverture de la saison de la chasse à la licorne Uniswap. Cela pour la simple raison que son équipe de développement a eu la bonne idée d’ouvrir un bureau pour son Uniswap Labs aux États-Unis. Le tout sous couvert d’une société de création de logiciels du nom d’Universal Navigation Inc. Mais dont la relation (trop) directe à cette plateforme décentralisée n’a pas manqué d’attirer l’attention de la SEC. Tout particulièrement car elle n’est autre que la leader actuelle et toujours incontestée du secteur de la DeFi.

Coinbase face aux attaques de la SEC

Mais pourquoi s’arrêter en si bon chemin. Après tout, Gary Gensler s’est récemment octroyé les « pleins pouvoirs » pour enrayer le développement de la DeFi. Cela auprès d’un Sénat américain tout aussi motivé que lui à en extraire le jus à coup d’amendes ou d’impositions records. Des montants en dizaines de millions de dollars qui ne vont cependant pas permettre de fragiliser des structures certes récentes, mais qui en brassent dorénavant des milliards. Et qui pose la question centrale de savoir pour quelles raisons effectives ces attaques sont lancées de toute part. Car l’opacité réglementaire qui les anime ne va pas pouvoir reposer uniquement et éternellement sur cette question des titres financiers non déclarés. À moins que…

Et au cœur de la frénésie des attaques simultanées de la SEC, un obstacle de taille vient de se présenter. Cela suite à sa récente offensive réalisée à l’encontre de la société Coinbase. Cette dernière bénéficiant d’un statut tout particulier du fait de sa récente entrée en bourse. Mais cela ne semble pas lui offrir de sauf-conduit pour autant. En cause : la mise en place d’un service d’épargne en relation à son stablecoin USDC. Et dont les rendements annuels effacent toute la « concurrence » avec un APR de 4%. Est-il nécessaire de rappeler qu’il avoisine les 0,5% dans le secteur des banques traditionnelles ?

Coinbase, au milieu d’une riche actualité, lance un produit d’épargne sur l’USDC

Une décision que ne comprend pas Brian Armstrong, fondateur et actuel CEO de Coinbase. Car la raison invoquée par la SEC dans ce « dossier » est tout simplement surréaliste. Et sans plus de suspens : cette offre d’épargne ne serait rien d’autre qu’une émission de titres financiers non autorisés. Ou quand tout sac fourre-tout réglementaire finit par ne plus convaincre personne…

Une « protection » qui cache la répression

Le ridicule ne semble donc pas tuer dans les couloirs de la SEC. Mais cette affaire a au moins le mérite de mettre en évidence le caractère inique de ses procédures incessantes. Une stratégie de la régulation au napalm qui a pour seul objectif de tout réduire en cendre. Et à laquelle Brian Armstrong n’a pas manqué de s’opposer, dans un long thread publié sur Twitter. Ce dernier débutant par un constat simple qui fait état de « certains comportements vraiment sommaires de la SEC récemment. » Et voici venue « l’heure du conte… »

Car comme le souligne Brian Armstrong, d’autres offres de ce type existent déjà depuis des années. Elles sont proposées par « de grandes entreprises cryptos » auprès de millions de détenteurs de cryptomonnaies. Alors pourquoi la solution d’épargne de Coinbase serait-elle différente ? Surtout si l’on considère les ambitions affichées de la SEC de « protéger les investisseurs et de créer des marchés équitables ». Car dans ce cas, quelle est cette logique de « protection » qui interdit d’accéder à une offre aux rendements attractifs. Le tout proposé par une société qui remplit tous les critères de centralisation exigés par la SEC.

« Ils ont répondu en nous disant que cette fonctionnalité de prêt est une sécurité. Ok – ça semble étrange, comment le prêt peut-il être une sécurité ? Nous demandons donc à la SEC de nous aider à comprendre et à partager leur point de vue. Nous nous efforçons toujours de travailler de manière proactive avec les régulateurs et de garder l’esprit ouvert. » – Brian Armstrong

Un procès salutaire ?

Et malgré les demandes de la plateforme Coinbase, la SEC refuse toujours d’exposer les raisons effectives de cette amalgame avec des titres financiers. Mais sans omettre de réclamer à cette dernière de lui fournir de nombreux documents, ainsi que des « témoignages de ses employés ». Ce à quoi Brian Armstrong n’oppose aucune sorte de résistance. Pour au final se voir menacé de poursuites judiciaires si toutefois cette offre d’épargne venait à voir le jour. Mais « sans aucune explication du pourquoi ».

Les cryptomonnaies n’ont pas besoin de régulation mais de clarification

Une manière de procéder qui se résume à punir et interdire, sans fournir de raisons claires et légales. Et qui met une nouvelle fois en évidence l’opacité qui entoure la répression actuelle à l’encontre de l’univers des cryptomonnaies. Cette dernière opérée dans l’ombre et à base de « tactiques d’intimidation à huis clos » qui n’ont décidément rien à voir avec la protection des investisseurs. Mais bien plus avec ce que Brian Armstrong appelle : « un accès/accaparement à ces terres avant et contre les autres régulateurs ». Ce à quoi il répond par une affirmation simple et sans ambiguïté :

« Si nous nous retrouvons devant les tribunaux, nous pourrions enfin obtenir la clarté réglementaire que la SEC refuse de fournir. Mais la réglementation par voie judiciaire devrait être le dernier recours pour la SEC, pas le premier. » – Brian Armstrong

Cette procédure à l’encontre de Coinbase serait-elle celle de trop de la part de la SEC ? Surtout qu’il ne fait aucun doute qu’elle est en réalité motivée par autres chose que ce qu’elle annonce. Un dérapage qui pourrait permettre de l’obliger à clarifier ses volontés de régulation à l’encontre de l’univers des cryptomonnaies. À moins qu’un procès historique ne finisse par être nécessaire. Et il semble que Brian Armstrong soit prêt à le mener de front !

Hugh B.

Passionné par l'univers des cryptomonnaies. J'attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Mes articles ne sont en aucun cas des conseils financiers. DYOR !

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