Ripple – La cryptomonnaie XRP n’est pas (tout à fait) un titre financier

Ripple est au secteur des cryptomonnaies ce que l’épine est dans le pied d’un coureur de marathon. Un projet historique et controversé, dénué de toute décentralisation et dont la vocation bancaire faisait frémir tout un écosystème à une époque ou cela choquait encore. Le tout sans oublier de parler des nombreuses suspicions de manipulation du marché de sa cryptomonnaie XRP par des dirigeants largement positionnés sur sa tokenomics.

Puis le rouleau compresseur de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis est passé par là. Et en l’espace de quelques mois la société Ripple Labs, sous l’impulsion de son PDG Brad Garlinghouse, a revendiqué une identité de martyr symbolique de tout un écosystème. Mais cela sans oublier toutefois de pointer le Bitcoin et Ethereum du doigt afin de tenter de détourner l’attention des régulateurs vers d’autres cibles. Et après quasiment trois années d’errance, ce dossier semble enfin trouver une issue (à moitié) favorable…

Régulation

Ripple vs SEC - Une résolution pour début 2023 suite à une procédure "embarrassante"

Hugh B. - 20 Janv 2023 - 16:30

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Ripple – Victoire historique contre la SEC

Pour ceux qui n’ont pas eu la (mal)chance de les croiser sur les réseaux, la véritable conséquence positive du procès de Ripple est d’avoir fait taire pour de bon les membres de la XRP Army. Car il s’agissait dans les grandes lignes d’un mélange assez imbuvable d’investisseurs de type « Shiba Inu à 1$, » mais avec un sentiment de légitimité porté par la forte capitalisation du projet.

Et selon toute vraisemblance, la récente réponse apportée par la juge Analisa Torres dans le cadre de cette affaire pourrait bien leur redonner vie. Car en l’espace de seulement quelques heures dans l’après midi du 13 juillet (hier) son prix a tout simplement été multiplié par 2 pour atteindre 0,95$ au plus fort de cette envolée.

Mais au delà de la simple conséquence économique de cette annonce, le fait notable est de pourvoir enfin affirmer que la cryptomonnaie XRP n’est pas un titre financier. Une formulation que le compte Twitter officiel de Ripple s’est empressé de rendre officielle sous la forme d’une « victoire » assez évidente.

« XRP n’est pas un titre financier. Cette victoire pour Ripple est une victoire pour l’ensemble du secteur et un pas vers la clarté de la réglementation aux États-Unis. »

Ripple

Pourtant une ombre reste encore accrochée à ce tableau un peu rapidement présenté comme idyllique. En effet, les précisions de la juge Analisa Torres semble bien indiquer que la cryptomonnaie XRP n’est pas un titre financier dans le cadre d’opérations de trading sur le marché secondaire. Mais pour le reste c’est une toute autre histoire…

Régulation

UE/crypto : des risques systémiques pas encore significatifs mais qui pourraient le devenir...

Nathalie E. - 26 Mai 2023 - 13:28

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XRP – Pas (tout à fait) un titre financier

En effet, ce que semble oublier de préciser Ripple a tout de même une certaine importance. Car selon les termes de la déclaration officielle du tribunal de district de New York en charge de cette affaire, le statut de titre financier est toujours associé à la cryptomonnaie XRP dans le cadre de ventes effectuées à des investisseurs institutionnels. La raison invoquée : une correspondance présentée comme suffisante avec les conditions fixées par le fameux test Howey utilisé pour différencier les transactions considérées comme classiques avec les contrats d’investissement.

« La requête des défendeurs en jugement sommaire est ACCORDÉE en ce qui concerne les ventes programmatiques, les autres distributions et les ventes de Larsen et Garlinghouse, et REFUSÉE en ce qui concerne les ventes institutionnelles. »

Juge Analisa Torres

Et dans les faits cela peut avoir de lourdes conséquences pour la société Ripple. En effet, cette qualification conservée pour les investisseurs institutionnels ouvre dont la voie à un procès en bonne et due forme à propos d’une « violation de l’article 5 de la Loi sur les titres financiers. » Car visiblement, Ripple aurait dépassé les bornes dans le cadre de sa communication marketing à l’intention de ces grands investisseurs. Oups…

Mais finalement une seule véritable question mérite d’être posée : le projet Ripple a-t-il encore véritablement une place et des cas d’usage dans un secteur des cryptomonnaies – et bancaire – complètement métamorphosé depuis le début de son procès initié en 2020 ? Et un simple x2 de sa cryptomonnaie XRP n’est pas une réponse suffisante…

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